Mentions légales et politique de confidentialité
Responsable de la publication du site :
Elisabeth et Denis BELOTN° Siret 508 131 232 00037
Hébergement :
Ce site est hébergé par :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Photos :
Les photos et illustrations utilisées sont des oeuvres acquises chez Fotolia©, par l'Office de Tourisme Provence Alpes Digne les Bains© ou des photos réalisées par nos soins.
Les illustrations et formulations proposées ne sont pas contractuelles.
Marques citées :
Toutes les autres marques citées ont été déposées par leur éditeur respectif.
Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés :
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues, demander leur modification ou leur suppression.
Ce droit d'accès peut s'exercer en adressant votre message par l'intermédiaire du formulaire de contact du site en indiquant les champs et/ou informations dont la modification est souhaitée.
Recueil d'informations à caractère nominatif :
En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, les données à caractère nominatif recueillies auprès des internautes par l'intermédiaire d'un formulaire ou autre ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tierces personnes physiques ou morales.
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Responsabilité des utilisateurs :
- L'utilisateur s'engage à utiliser les services proposés sur le Site, de façon loyale et honnête, et conformément à leur destination.
- L'utilisateur s'engage à utiliser les services proposés sur le Site pour ses seuls besoins et s'interdit d'en faire commerce auprès de tiers.
Bases de Données :
Constitution :
L'ensemble des informations relatives aux membres figurant sur le site, ainsi que leurs modalités de consultation, constituent les Bases de Données du Site.
- Le contenu des bases de données sont de la propriété exclusive de DENIS BELOT et sont protégées par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle relatives au droit d'auteur et par les dispositions de la Directive Européenne du 11 mars 1996 sur la protection juridique des Bases de données.
- Dans ces conditions, l'Utilisateur s'engage à utiliser ces données dans le strict cadre des services proposés sur le Site et s'interdit notamment de reproduire, traduire, adapter, arranger, transformer, communiquer, représenter et distribuer, de façon permanente ou provisoire, par tout moyen et sous quelque forme que ce soit tout ou partie des données contenues dans ces bases.
- Ainsi, toute utilisation ou exploitation faite en violation des présentes conditions est constitutive d'une atteinte aux droits de Denis BELOT, réprimée en application des conventions internationales et des règles relatives au droit d'auteur visées au présent paragraphe.
- Par ailleurs, Denis BELOT en qualité de producteur des Bases de données interdit l'extraction et la réutilisation de la totalité ou d'une partie quelle qu'elle soit, du contenu de celles-ci.
- Denis BELOT met en œuvre tous les moyens nécessaires afin d'empêcher le vol, l'exploitation préjudiciable ou la destruction des Bases de données du Site.
Cependant, Denis BELOT ne peut garantir les utilisateurs contre ces infractions dans l'hypothèse où elles seraient causées par un manquement de l'Hébergeur à ses obligations.
Liens vers le site :
Tout lien hypertexte de tout autre site avec ce site devra faire l'objet d'une autorisation expresse et préalable de Denis BELOT. Toute demande de lien doit être effectuée en adressant un courrier électronique par l'intermédiaire du formulaire de contact du site.
Les informations contenues dans ce site internet sont protégées. La distribution, la modification ou la reproduction partielle ou en totalité de ce site sont interdites sans accord préalable écrit de Denis BELOT.
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Politique de confidentialité et données collectées :
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1- Dans le cas ou il s'agit d'une simple demande de renseignement, ces informations transmises ne seront pas conservées au delà des réponses faites par mail et/ou par téléphone. Ces informations ne serviront à aucun autre usage.
2- Dans le cas ou il s'agit d'une réservation de location, les données d'informations personnelles (nom, adresse, adresse mail, téléphone) serviront à établir le contrat de location et seront conservées jusqu'à l'achèvement de la période de location et pour les données de facturation, elles seront conservées pour une durée correspondant aux obligations fiscales (soit 10 ans après la clôture fiscale de fin d'année).
Dans tous les cas, l'utilisateur peut demander par un simple message, à avoir connaissance de ces informations, demander une rectification ou une suppression des informations collectées.
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Quelques règles concernant les locations saisonnières :